Bertrand Schneiter


De: Bertrand Schneiter
président
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000031994914(source JORF)
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Bertrand Schneiter
président
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000028115344(source JORF)
nomination
27 Octobre 201327/10/2013
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-07-23"
JORFTEXT000024142351(source JORF)
cessation de fonction
07 Juin 201107/06/2011
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000019557134(source JORF)
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Bertrand Schneiter
président
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000019502813(source JORF)
nomination
21 Septembre 200821/09/2008
De: Schneiter (Bertrand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2008-07-23"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019144462(source JORF)
admission
09 Juillet 200809/07/2008
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
Remplace:M. Didier Floquet
Groupe:
Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000269582(source JORF)
nomination
15 Octobre 200615/10/2006
De: Schneiter (Bertrand, Michel)
inspecteur général des finances. Chevalier du 21 août 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-08-21"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Groupe:
Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000816504(source JORF)
nomination
30 Mars 200630/03/2006
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000261690(source JORF)
nomination
24 Août 200524/08/2005
De: Bertrand Schneiter
délégué interministériel pour Disneyland Paris
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000633516(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 200523/07/2005
De: Bertrand Schneiter
délégué interministériel pour Disneyland Paris
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000628473(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 200519/05/2005
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances à l'inspection générale des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000260943(source JORF)
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Schneiter (Bertrand)
inspecteur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Villain (Claude)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000626773(source JORF)
nomination
14 Octobre 200414/10/2004
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
délégué interministériel pour Disneyland Paris
Remplace:M. Claude Villain
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000804860(source JORF)
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Groupe:
Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000419310(source JORF)
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Bertrand Schneiter
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom, avec effet à l'issue du plus prochain conseil d'administration
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000235347(source JORF)
cessation de fonction
25 Février 200325/02/2003
De: Bertrand Schneiter
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
Remplace:M. Michael Likierman
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000410799(source JORF)
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances, en poste à l'inspection générale des finances
Objet:
sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000226512(source JORF)
nomination
24 Février 200224/02/2002
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance (CCR)
Remplace:M. Philippe Dumas
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000578246(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Schneiter (Bertrand, Michel)
inspecteur général des finances, secrétaire général de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes ; 26 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.